Association Arc-en-ciel : Rue du Bugnon 5, CH-1020 Renens - Tél. 021 634 77 00/56 - Fax 021 634 77 50 - Mail info@aecsida.ch
Dons : Banque Cantonale Vaudoise 767 - IBAN CH10 0076 7000 A039 1393 7
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Le site www.aecsida.ch (le Site), est exploité par Arc-en-Ciel Rue du Bugnon 5, CH-1020 Renens - SUISSE
Le directeur de publication du Site est Mme Thao Nguyen
Pour le contacter, vous pouvez lui adresser un courrier à Mme Thao Nguyen - Arc-en-Ciel Rue du Bugnon 5, CH-1020 Renens - SUISSE
Le Site est hébergé par la société : Deckpoint
L'accès et l'utilisation du Site impliquent l'acceptation sans réserve des conditions suivantes:
I. Propriété intellectuelle
II. Garanties
III. Données personnelles
I. Propriété Intellectuelle
Toutes les données de quelque nature qu'elles soient, et notamment les textes, graphismes, logos, icônes, images, clips audio ou vidéo, marques, logiciels, figurant sur le Site, sont nécessairement protégées par le droit d'auteur, le droit des marques et tous autres droits de propriété intellectuelle.
Arc-en-Ciel, en sa qualité d'éditeur du Site, consent à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif sur ledit contenu.
L'utilisateur s'engage dans ces conditions à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable de l'éditeur, quelque texte, titre, application, logiciel, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute représentation à des fins professionnelles ou de rediffusion en nombre.
De même, l'utilisateur s'engage à ne pas recopier tout ou partie du Site sur un autre site ou un réseau interne d'entreprise.
Arc-en-Ciel ne saurait être tenu responsable des utilisations faites par les utilisateurs des données accessibles sur le Site.
Toute création de lien hypertexte d'un site Internet vers le Site devra faire l'objet d'une autorisation expresse de Arc-en-Ciel.
II. Garanties
Arc-en-Ciel s'efforce d'offrir aux utilisateurs l'information la plus fiable et qualitative qui soit.
Arc-en-Ciel ne garantit pas cependant l'exactitude et l'exhaustivité de l'information diffusée sur le Site. Arc-en-Ciel ne saurait donc être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l'information diffusée sur le Site, et de manière plus générale, dans la consultation et l'utilisation du Site.
De même, Arc-en-Ciel n'exerce aucune surveillance sur les sites reliés au Site par le biais de liens hypertexte, et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s'y trouvent
III. Données Personnelles
Les données personnelles collectées sur le Site par Arc-en-Ciel ne font l'objet d'aucune transmission ou cession à des tiers, et sont réservées à l'envoi aux utilisateurs du Site des informations dont ils ont fait la demande sur le Site, ainsi qu'à la mise en œuvre des services offerts sur le Site.
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